Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGERS DE LA FEUILLIE SM
Monsieur Gérard MAEYAERT

Numéro de dépôt :
1125726
Date de dépôt :
23/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VERGERS DE LA FEUILLIE SM

Déposée le 23 octobre 1979 par monsieur Gérard MAEYAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VERGERS DE LA FEUILLIE SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard MAEYAERT domicilié(e) 60112 MILLY-SUR-THERAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC - France.

La marque VERGERS DE LA FEUILLIE SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VERGERS DE LA FEUILLIE SM est expirée depuis le 23 octobre 1989.

Gérard MAEYAERT a également déposé les autres marques suivantes : REINETTE DE PICARDIE , POIRETTE DE PICARDIE


Monsieur Gérard MAEYAERT - 60112 MILLY-SUR-THERAIN. - France


le Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.