VERGERS DE LA FEUILLIE SM
Présentation de la marque VERGERS DE LA FEUILLIE SM
Déposée le 23 octobre 1979 par monsieur Gérard MAEYAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VERGERS DE LA FEUILLIE SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VERGERS DE LA FEUILLIE SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VERGERS DE LA FEUILLIE SM est expirée depuis le 23 octobre 1989.
Gérard MAEYAERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039